Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Chambre Régionale de l'Economie Sociale Languedoc-Roussillon
/
COVENTIS LA CONVENTION DES ENTREPRISES DE L ECONOMIE SOCIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COVENTIS LA CONVENTION DES ENTREPRISES DE L ECONOMIE SOCIALE
Chambre Régionale de l'Economie Sociale Languedoc-Roussillon association loi 1901

Numéro de dépôt :
3627504
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2019
COVENTIS LA CONVENTION DES ENTREPRISES DE L ECONOMIE SOCIALE de Chambre Régionale de l\'Economie Sociale Languedoc-Roussillon

Présentation de la marque COVENTIS LA CONVENTION DES ENTREPRISES DE L ECONOMIE SOCIALE

Déposée par voie électronique le 5 février 2009 par l'association loi 1901 Chambre Régionale de l'Economie Sociale Languedoc-Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COVENTIS LA CONVENTION DES ENTREPRISES DE L ECONOMIE SOCIALE »

Le déposant est l'association loi 1901 Chambre Régionale de l'Economie Sociale Languedoc-Roussillon domicilié(e) 68 rue Pablo Casals,34000 Montpellier - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 204 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de l'Economie Sociale Languedoc-Roussillon domicilié(e) 68 rue Pablo Casals,34000 Montpellier - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVENTIS LA CONVENTION DES ENTREPRISES DE L ECONOMIE SOCIALE est expirée depuis le 5 février 2019.

Chambre Régionale de l'Economie Sociale Languedoc-Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : Rhône-Alpes solidaires , Isère solidaires , Loire solidaires , Drôme Ardèche solidaires , sagess pro , UNION TERRITORIALE DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE UTESS , Rhône solidaires , Auvergne Rhône-Alpes solidaires , ENSEMBLE POUR ENTREPRENDRE AUTREMENT C.R.E.S.S MARTINIQUE


Chambre Régionale de l'Economie Sociale Languedoc-Roussillon association loi 1901 - 68 rue Pablo Casals,34000 Montpellier - 34000 - France - SIREN 411204100


Chambre Régionale de l'Economie Sociale Languedoc-Roussillon - 68 rue Pablo Casals,34000 Montpellier - 34000 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Organisation d'une manifestation pour favoriser les rencontres, les échanges et les signatures de conventions d'affaires et de partenariat entre les entreprises de l'économie sociale. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.